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Marques déposées par monsieur Damien LEMASSON
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CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l'Agriculture Biologique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l'Agriculture Biologique
Monsieur Damien LEMASSON

Numéro de dépôt :
4458226
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l\'Agriculture Biologique de Damien LEMASSON

Présentation de la marque CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l'Agriculture Biologique

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par monsieur Damien LEMASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l'Agriculture Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur Damien LEMASSON domicilié(e) 6 Le Vaucher - 50570 - CAMETOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien LEMASSON domicilié(e) 6 Le Vaucher - 50570 - CAMETOURS - France.

La marque CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l'Agriculture Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRE FERMIER LEMASSON produit de l'Agriculture Biologique arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

Damien LEMASSON a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE BOUCHE LEMASSON , LE P'TIT ZEF , LE P TIT ZEF LA BOISSON DANS LE VENT


Monsieur Damien LEMASSON - 6 Le Vaucher - 50570 - CAMETOURS - France


Monsieur Damien LEMASSON - 6 Le Vaucher - 50570 - CAMETOURS - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.